Parcelle D 246 à Trèves
257 m² au plan cadastral. Identifiant 692520000D0246. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Ap
Secteurs Ap correspondant aux espaces destinés à l'agriculture qui ont une sensibilité particulière du point de vue paysager Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPlan de Prévention des Risques Naturels Prévisibles d'inondation (PPRNPI)Enveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 07Corps de batiments ou ensembles de corps de batiments identifies au titre de l_article L151_19 (se référer à l'annexe du règlement écrit)101
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 19 septembre 2023, 1 logementTravaux achevés - 1583 LE COLOMBET
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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