Parcelle AK 613 à Troyes
25 871 m² au plan cadastral. Identifiant 10387000AK0613. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 5 zones
UY, UCB, NE, UY, UCC rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UY
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UCB
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone NE
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UY
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UCC
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 02Secteur à risques d'inondations par remontées de nappe phréatique, sources ou eaux de ruissellement
- 02Zonage réglementaire du PPRI de l'Agglomération Troyenne : Zone Bleu Clair
- 99Zones à Dominante Humide (par modélisation)
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 11 août 2020, 2 632 m² créésChantier ouvert - 60 LE GRAND VEON
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.