Parcelle AZ 3 à Troyes
522 m² au plan cadastral. Identifiant 10387000AZ0003. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone USS
Secteur sauvegardé Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC4Site patrimonial remarquableSite patrimonial remarquable de Troyes PSMV centre villePérimètre du SPRActe : Site-patrimonial-remarquable-de-Troyes-PSMV-centre-ville_20171215
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 05Création d'un cheminement de 4 m largeur le long du ru Cordé5
- 07Bâti protégé
- 07Périmètre Délimité des Abords des Monuments Historiques (PDA)PDA
- 07Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (Secteur Sauvegardé)PSMV
- 07Plan et cours d'eau à conserver ou à créer
- 08Espace libre
- 24Passage ouvert au public
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 18 juillet 2019Autorisé - 11 RUE DES CORDELIERS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.