Parcelle BS 799 à Troyes
309 m² au plan cadastral. Identifiant 10387000BS0799. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UCA
Dominance d'habitat pavillonnaire à grand gabarit Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UCA
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC4Site patrimonial remarquableSite patrimonial remarquable de Troyes AVAP secteur PAIX COTTETPérimètre du SPR
Prescriptions du plan
- 07Périmètre Délimité des Abords des Monuments Historiques (PDA)PDA
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 20 décembre 2018, 161 m² créés, 1 logementChantier ouvert - 11 RUE JOSEPH CLAUDE HAPERT
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.