Parcelle BV 291 à Troyes
101 m² au plan cadastral. Identifiant 10387000BV0291. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone USS
Secteur sauvegardé Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC4Site patrimonial remarquableSite patrimonial remarquable de Troyes PSMV centre villePérimètre du SPRActe : Site-patrimonial-remarquable-de-Troyes-PSMV-centre-ville_20171215
Prescriptions du plan
- 07Bâti protégé
- 07Périmètre Délimité des Abords des Monuments Historiques (PDA)PDA
- 07Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (Secteur Sauvegardé)PSMV
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 15 septembre 2020Autorisé - 13 PLACE AUDIFFRED
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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