Parcelle BY 2 à Troyes
984 m² au plan cadastral. Identifiant 10387000BY0002. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone USS
Secteur sauvegardé Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC4Site patrimonial remarquableSite patrimonial remarquable de Troyes PSMV centre villePérimètre du SPRActe : Site-patrimonial-remarquable-de-Troyes-PSMV-centre-ville_20171215
Prescriptions du plan
- 03Périmètre du sous-secteur
- 07Bâti protégé
- 07Périmètre Délimité des Abords des Monuments Historiques (PDA)PDA
- 07Plan de Sauvegarde et de Mise en Valeur (Secteur Sauvegardé)PSMV
- 15Limite de construction implantation variable
- 24Passage ouvert au public
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 12 juin 2019, 798 m² créésChantier ouvert - 54 PLACE JEAN JAURES
- PCPermis de construire autorisé le 3 juillet 2018, 530 m² créésAutorisé - 54 PLACE JEAN JAURES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.