Parcelle CE 276 à Troyes
8 846 m² au plan cadastral. Identifiant 10387000CE0276. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UCBY
Activités économiques insérés dans un tissu d'habitat de type UCB Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UCBY
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC4Site patrimonial remarquableSIte patrimonial remarquable de Troyes AVAP secteur BAS TREVOIS MOULIN DE LA RAVEPérimètre du SPRActe : SIte-patrimonial-remarquable-de-Troyes-AVAP-secteur-BAS-TREVOIS-MOULIN-DE-LA-RAVE_20220707
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 05Création de deux aires de stationnement en relation avec l'aménagement du Parc.25
- 07Périmètre Délimité des Abords des Monuments Historiques (PDA)PDA
- 07Surface ilot
- 18Secteur OAP
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 28 octobre 2016, 242 m² créésAutorisé - 4 RUE DES PONTS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.