Parcelle CH 25 à Troyes
1 863 m² au plan cadastral. Identifiant 10387000CH0025. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 3 zones
UE, UCA, UAA rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UE
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UCA
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UAA
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiquePDA Ville de TroyesPérimètre des abords
- AC4Site patrimonial remarquableSIte patrimonial remarquable de Troyes AVAP secteur BAS TREVOIS MOULIN DE LA RAVEPérimètre du SPR
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 07Périmètre Délimité des Abords des Monuments Historiques (PDA)PDA
- 43Croissant tertiaire
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 20 août 2020, 940 m² créésChantier ouvert - 12 RUE DES BAS TREVOIS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.