Parcelle AB 135 à Tsingoni
212 m² au plan cadastral. Identifiant 97617000AB0135. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone US
Zone urbaine à vocation d'équipements publics ou d'intérêt général Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone US
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueAncienne MosquéePérimètre des abordsActe : Ancienne-Mosquee-I653T3_20150325
- AC1Abords d'un monument historiqueMinaretPérimètre des abordsActe : Minaret-ILFNQN_20170407
Prescriptions du plan
- infoTaxe d'aménagement
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 27 février 2014, 82 m² créés, 1 logementChantier ouvert - 100 VILLAS TSINGONI
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.