Parcelle AC 420 à Tsingoni
477 m² au plan cadastral. Identifiant 97617000AC0420. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone N
Zone naturelle Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone N
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- infoTaxe d'aménagement
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 22 septembre 2020, 118 m² créés, 1 logementChantier ouvert
- PCPermis de construire autorisé le 17 septembre 2014, 80 m² créés, 1 logementAutorisé - QUART BAJONI
- PCPermis de construire autorisé le 28 mars 2014, 250 m² créés, 2 logementsAutorisé - QUART BAJONI
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.