Parcelle AS 318 à Tsingoni
1 203 m² au plan cadastral. Identifiant 97617000AS0318. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone US
Zone urbaine à vocation d'équipements publics ou d'intérêt général Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone US
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- infoTaxe d'aménagement
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 4 juillet 2023, 120 m² créésTravaux achevés - 8 IMP RSMA
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.