Parcelle B 62 à Tuffalun
171 m² au plan cadastral. Identifiant 490030000B0062. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
2AUh, UA rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone U (secteur UA)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 18Orientation d'aménagement et de programmation (OAP) au titre de l'article L.151-7 du Code de l'UrbanismeOAP
- infoAssainissement actuel
- infoDroit de préemption urbain
- infoAssainissement projeté
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 13 janvier 2021, 15 m² créés, 1 logementAutorisé - 3 RUE DE LA BESNARDIERE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.