Parcelle C 985 à Tuffalun
369 m² au plan cadastral. Identifiant 490030000C0985. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UA
Zone urbaine centrale Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone U (secteur UA)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 07Patrimoine linéaire à protéger au titre de l'article L.151-19 du Code de l'UrbanismePAT
- infoAssainissement actuel
- infoDroit de préemption urbain
- infoZone de présomption de prescription archéologique
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 7 mars 2023, 1 logementTravaux achevés - 2 ROUTE D'ANGERS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.