Parcelle YA 16 à Tuffalun
31 516 m² au plan cadastral. Identifiant 49003000YA0016. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone A
Zone agricole Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone A
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 07Haies protégées au titre de l'article L.151-23 du Code de l'UrbanismeHAI
- 31Zones humides repérées au titre de l'article L.121-23 du Code de l'Urbanisme et L.211-1 du Code de l'Environnement à titre informatifZH
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 12 juin 2013, 18 m² créésTravaux achevés - LES DOUCES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.