Parcelle YI 17 à Tuffalun
27 535 m² au plan cadastral. Identifiant 49003000YI0017. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone A
Zone agricole Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone A
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 07Haies protégées au titre de l'article L.151-23 du Code de l'UrbanismeHAI
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 9 janvier 2015, 103 m² créés, 1 logementTravaux achevés - CHEM DU MOULIN DES LANDES
- PCPermis de construire autorisé le 3 décembre 2014, 208 m² créésTravaux achevés - CHEM DU MOULIN DES LANDES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.