Parcelle BO 48 à Tulle
210 m² au plan cadastral. Identifiant 19272000BO0048. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UA.p
.UA.p Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC4Site patrimonial remarquablePérimètre du SPR
- AC4Site patrimonial remarquableSite Patrimonial Remarquable TULLEPérimètre du SPR
Prescriptions du plan
- infoDroit de préemption urbain sur les zones U et AU
- infoAssainissement collectif
- infoIsolation acoustique le long de R du Dr Valette
- infoZone de publicité n°1
- infoPérimètre d'agglomération de Tulle
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 21 mars 2018, 22 m² créésAutorisé - 12 RUE DU DOC VALETTE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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