Parcelle BP 98 à Tulle
217 m² au plan cadastral. Identifiant 19272000BP0098. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UA.p
.UA.p Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC4Site patrimonial remarquablePérimètre du SPR
- AC4Site patrimonial remarquableSite Patrimonial Remarquable TULLEPérimètre du SPR
Prescriptions du plan
- infoDroit de préemption urbain sur les zones U et AU
- infoAssainissement collectif
- infoIsolation acoustique le long de R du Dr Valette
- infoIsolation acoustique le long de RD9
- infoZone de publicité n°1
- infoPérimètre d'agglomération de Tulle
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 8 décembre 2020Autorisé - 13 RUE DU TIR
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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