Parcelle BS 288 à Tulle
10 m² au plan cadastral. Identifiant 19272000BS0288. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UX
.UX Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UX
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 15Recul de 25m en zone UXRecul
- 15Recul de 35m en zone UX pour les locaux à usage d'habitationRecul
- infoDroit de préemption urbain sur les zones U et AU
- infoAssainissement collectif
- infoIsolation acoustique le long de D1089
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 17 décembre 2014, 762 m² créésAutorisé - ROUTE DE BRIVE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.