Parcelle BM 13 à Valbonne
4 137 m² au plan cadastral. Identifiant 06152000BM0013. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone A
Zone agricole Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueAbbaye chalaisienne Sainte-Marie (ancienne)Périmètre des abordsActe : Abbaye-chalaisienne-Sainte-Marie-ancienne-ICCPTM_19841217
- AC1Abords d'un monument historiquePlace et maisons des ArcadesPérimètre des abordsActe : Place-et-maisons-des-Arcades-I739XG_19920612
- AC2Site inscrit ou classéSite Inscrit - Bande côtière de Nice à ThéouleEnceinte du siteActe : bande_cotiere_de_nice_a_theoule_19741010
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementairesActes : PPRIF_VALBONNE_20120712, PPRIF_VALBONNE_20080623
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 15 février 2023, 216 m² créésAutorisé - 361 RTE DE GRASSE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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