Parcelle BY 13 à Valbonne
30 m² au plan cadastral. Identifiant 06152000BY0013. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UDb
Zone d'habitat pavillonnaire et diffus Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC2Site inscrit ou classéSite Inscrit - Bande côtière de Nice à ThéouleEnceinte du site
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 17Périmètre de mixité sociale
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 5 janvier 2017, 880 m² créésChantier ouvert - 685 ROUTE DE BIOT / RD4
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.