Parcelle CA 465 à Valbonne
1 690 m² au plan cadastral. Identifiant 06152000CA0465. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UDb
Zone d'habitat pavillonnaire et diffus Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC2Site inscrit ou classéSite Inscrit - Bande côtière de Nice à ThéouleEnceinte du siteActe : bande_cotiere_de_nice_a_theoule_19741010
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementairesActes : PPRIF_VALBONNE_20120712, PPRIF_VALBONNE_20080623
Prescriptions du plan
- 05Emplacement réservéVC10
- 17Périmètre de mixité sociale
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 28 février 2025, 120 m² créés, 1 logementAutorisé - 275 B CHEMIN DU VAL MARTIN
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.