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Edifiable

Parcelle AC 347 à Vallauris

24 283 m² au plan cadastral. Identifiant 06155000AC0347. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.

La parcelle est en zone UZa

Zone d'activités à  vocation d'activités d'artisanat, de commerces et de services, et d'hôtellerie : secteur Saint Bernard Lu au contour de la parcelle, pas à un point.

Ce que le règlement dit en zone UZ (secteur UZa)

Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.

Ce que le plan porte sur cette parcelle

Servitudes d'utilité publique

  • AC1Abords d'un monument historiqueDomaine des Trois moulins de la ValmasquePérimètre des abords
  • AC2Site inscrit ou classéSite Inscrit - Bande côtière de Nice à ThéouleEnceinte du site
  • PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementaires

Prescriptions du plan

  • 02Vallons à risque d'inondation (marge de recul à 10m)R
  • 05Emplacement réservé n°N2 : Giratoire des portes 17 et 19 sur la RD 435ER
  • 21Servitudes au titre de l'article L.151-41 1° du Code de l'Urbanisme n°63 : Elargissement de la RD 435 et aménagement des échanges entre le carrefour des Impiniers et le carrefour de la FarigouleOUVRAGE

Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle

Toutes les autorisations délivrées à Vallauris

Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.

Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.