Parcelle AD 249 à Vallauris
2 198 m² au plan cadastral. Identifiant 06155000AD0249. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UZa
Zone d'activités à vocation d'activités d'artisanat, de commerces et de services, et d'hôtellerie : secteur Saint Bernard Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UZ (secteur UZa)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC2Site inscrit ou classéSite Inscrit - Bande côtière de Nice à ThéouleEnceinte du site
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 21Servitudes au titre de l'article L.151-41 1° du Code de l'Urbanisme n°63 : Elargissement de la RD 435 et aménagement des échanges entre le carrefour des Impiniers et le carrefour de la FarigouleOUVRAGE
- infoPérimètre de la convention Projet Urbain Partenarial (PUP)
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 18 décembre 2018, 198 m² créésTravaux achevés - CHEMIN DE SAINT BERNARD
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.