Parcelle AD 480 à Vallauris
58 m² au plan cadastral. Identifiant 06155000AD0480. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UZa
Zone d'activités à vocation d'activités d'artisanat, de commerces et de services, et d'hôtellerie : secteur Saint Bernard Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UZ (secteur UZa)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC2Site inscrit ou classéSite Inscrit - Bande côtière de Nice à ThéouleEnceinte du site
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 21Servitudes au titre de l'article L.151-41 1° du Code de l'Urbanisme n°63 : Elargissement de la RD 435 et aménagement des échanges entre le carrefour des Impiniers et le carrefour de la FarigouleOUVRAGE
- infoPérimètre de la convention Projet Urbain Partenarial (PUP)
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 4 novembre 2013, 19 970 m² créésChantier ouvert - 1609 CHEMIN SAINT-BERNARD
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.