Les pièces du dossier de Valprivas
Les 21 pièces du dossier 43249_PLU_20251022, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 104 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure3,4 Mo · 43249_procedure_20251022.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables3,7 Mo · 43249_padd_20251022.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Règlement écrit4,8 Mo · 43249_reglement_20251022.pdf
- Règlement graphique 13,1 Mo · 43249_reglement_graphique_1_20251022.pdf
- Règlement graphique 25,9 Mo · 43249_reglement_graphique_2_20251022.pdf
- Règlement graphique 35,8 Mo · 43249_reglement_graphique_3_20251022.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (1)1,1 Mo · 43249_info_lin_19_01_1_20251022.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (2)1,1 Mo · 43249_info_lin_19_01_2_20251022.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (3)1,1 Mo · 43249_info_lin_19_01_3_20251022.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (4)1,2 Mo · 43249_info_lin_19_01_4_20251022.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (5)1,1 Mo · 43249_info_lin_19_01_5_20251022.pdf
- Zone d'assainissement collectif/non collectif, eaux usées/eaux pluviales, schéma de réseaux eau et assainissement, systèmes d'élimination des déchets (6)18 Mo · 43249_info_lin_19_01_6_20251022.pdf
- Périmètre de droit de préemption urbain1,3 Mo · 43249_info_surf_04_00_20251022.pdf
- Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP) (1)481 ko · 43249_info_surf_97_00_1_20251022.pdf
- Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP) (2)239 ko · 43249_info_surf_97_00_2_20251022.pdf
- Périmètre d’application d’une pièce écrite territorialisée relative aux annexes (liste des annexes, liste des SUP, plan des SUP) (3)213 ko · 43249_info_surf_97_00_3_20251022.pdf
- Liste sup110 ko · 43249_liste_sup_20251022.pdf
- Plan sup2,5 Mo · 43249_plan_sup_20251022.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP 13,0 Mo · 43249_orientations_amenagement_1_20251022.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.