Parcelle BV 255 à Vannes
426 m² au plan cadastral. Identifiant 56260000BV0255. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UBp
Secteur de projets faisant l'objet d'Orientations d'Aménagement et de Programmation Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UB (secteur UBp)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueCouvent des Ursulines (ancien)Périmètre des abordsActe : Couvent-des-Ursulines-ancien-IP7VM1_19880726
- AC1Abords d'un monument historiqueMaison dite de Saint-YvesPérimètre des abordsActe : Maison-dite-de-Saint-Yves-IMXJC8_19290309
- AC1Abords d'un monument historiqueMaison dite des Trois-Piliers et maison voisinePérimètre des abordsActe : Maison-dite-des-Trois-Piliers-et-maison-voisine-I9HQ4W_19290115
Prescriptions du plan
- 02Zone de sismicité : aléa faibleSISMI
- 04Secteur de stationnement 2 : Hors périmètre de forte attractivité des transports en communSTA2
- 05Secteurs de mixité sociale au titre de l'article L.151-14 et L.151-15 du CU : Secteur A1MISO1
- 18Orientation d'Aménagement et de Programmation au titre de l'article L.151-7 du Code de l'Urbanisme : La RabineOAP
- infoZonage assainissement collectif
- infoDroit de préemption urbain
- infoTaxe d'Aménagement Majorée : La Rabine 9.3%
- infoZone de publicité : ZP2 Zone agglomérée
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 26 janvier 2015, 20 m² créésAutorisé - 1 RUE PHILIPPE LEBON
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.