Parcelle CT 46 à Vannes
1 037 m² au plan cadastral. Identifiant 56260000CT0046. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UC
Zone correspondant aux secteurs urbains représentant une densité moins élevée, à dominante pavillonaire Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UC
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 02Zone de sismicité : aléa faibleSISMI
- 04Secteur de stationnement 2 : Hors périmètre de forte attractivité des transports en communSTA2
- 05Secteurs de mixité sociale au titre de l'article L.151-14 et L.151-15 du CU : Secteur A1MISO1
- 18Orientation d'Aménagement et de Programmation au titre de l'article L.151-7 du Code de l'Urbanisme : Le PargoOAP
- infoZone de présomption de prescriptions archéologiques
- infoZonage assainissement collectif
- infoDroit de préemption urbain
- infoTaxe d'Aménagement Majorée : Le Pargo 18.6%
- infoAléa retrait-gonflement des argiles dans le département du Morbihan aléa faible
- infoZone de publicité : ZP2 Zone agglomérée
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 30 décembre 2016, 683 m² créés, 9 logementsChantier ouvert - 18 RUE DES CHENES VERTS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.