Parcelle DM 23 à Vannes
104 m² au plan cadastral. Identifiant 56260000DM0023. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Nv
Secteur correspondant aux site de nature en ville Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone N (secteur Nv)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 02Zone de sismicité : aléa faibleSISMI
- 04Secteur de stationnement 2 : Hors périmètre de forte attractivité des transports en communSTA2
- infoZonage assainissement autonome
- infoAléa retrait-gonflement des argiles dans le département du Morbihan aléa moyen
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PDPermis de démolir autorisé le 17 juin 2026Autorisé - VOIE VERTE STE ANNE D'AURAY
- PDPermis de démolir autorisé le 13 juillet 2016Autorisé - COET LAGATTE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.