Parcelle DN 502 à Vannes
636 m² au plan cadastral. Identifiant 56260000DN0502. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UCa
Secteur correspondant aux secteurs d'habitation à fort caractère paysager, qui se distinguent par leur niveau de densité Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UC (secteur UCa)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 02Zone de sismicité : aléa faibleSISMI
- 04Secteur de stationnement 2 : Hors périmètre de forte attractivité des transports en communSTA2
- infoAléa retrait-gonflement des argiles dans le département du Morbihan aléa faible
- infoZonage assainissement autonome
- infoZone de présomption de prescriptions archéologiques
- infoDroit de préemption urbain
- infoZone de publicité : ZP1 Zone de protection PNR
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 5 mai 2017, 166 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 1 ALLEE FETAN VENEC
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.