Parcelle EI 117 à Vannes
1 310 m² au plan cadastral. Identifiant 56260000EI0117. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UC, 1AUia rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UC
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 02Zone de sismicité : aléa faibleSISMI
- 04Secteur de stationnement 2 : Hors périmètre de forte attractivité des transports en communSTA2
- infoZone de publicité : ZP3 Axes structurants et zones d'activités
- infoZonage assainissement collectif
- infoDroit de préemption urbain
- infoAléa retrait-gonflement des argiles dans le département du Morbihan aléa faible
- infoZone de présomption de prescriptions archéologiques
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 1 septembre 2015, 210 m² créésTravaux achevés - 14 RUE GERTRUDE BELL
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.