Parcelle E 118 à Vanves
3 583 m² au plan cadastral. Identifiant 920750000E0118. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone U4-B
Grands quartiers résidentiels et mixtes : secteurs de hauteur intermédiaire Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone U4 (secteur U4-B)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsPérimètre R111-3 lié aux anciennes carrières sur la commune de VanvesEnveloppe des zonages réglementairesActe : PPRmt_Vanves_19850807
Prescriptions du plan
- 04Secteur situé à 500 mètres autour d'une gare, d'une station de transport public guide ou d'un transport collectif en site propre
- 17SMS-1
- 18OAP Porte BrancionOAP
- 23Secteur taille minimale de lgts. 65% de T3 et + à partir de 6 lgts (hors Lgt social)STML
- 42Coefficient de Biotope Surfacique
- 44S1
- 99Périmètres relatifs à la gestion des eaux pluviales - secteur 22
- 99Taux de pleine terre réglementaire
- infoSecteur affecté par le bruit
- infoZone d'aléa relatif aux anciennes carrières
- infoZone à risque d'exposition au plomb
- infoRèglement local de publicité
- infoZone contaminée ou susceptibles de l'être par les termites
- infoExposition à l'aléa retrait/gonflement des argiles
- infoPérimètres relatifs au zonage pluvial - secteur 2
- infoPérimètre de la Taxe d'Aménagement au taux de 5%
- infoDroit de Préemption Urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 26 juin 2024, 518 m² créés, 5 logementsAutorisé - 113 AVENU VICTOR HUGO
- DPDéclaration préalable autorisé le 6 septembre 2017, 1 logementAutorisé - 107-1 AVENU VICTOR HUGO
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.