Parcelle K 83 à Vanves
157 m² au plan cadastral. Identifiant 920750000K0083. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone U1-G-2
Secteurs de centralité de Vanves : autres espaces de centralité correspondant aux abords des axes structurants (axe nord-sud et axe est-ouest) et aux abords de la gare Vanves-Malakoff Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone U1 (secteur U1-G-2)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise Saint-RémyPérimètre des abordsActe : Eglise-Saint-Remy-I6XESY_19281019
Prescriptions du plan
- 04Secteur situé à 500 mètres autour d'une gare, d'une station de transport public guide ou d'un transport collectif en site propre
- 17SMS-1
- 23Secteur taille minimale de lgts. 65% de T3 et + à partir de 6 lgts (hors Lgt social)STML
- 42Coefficient de Biotope Surfacique
- 44S1
- 99Périmètres relatifs à la gestion des eaux pluviales - secteur 11
- 99Taux de pleine terre réglementaire
- infoPérimètre de la Taxe d'Aménagement au taux de 5%
- infoZone à risque d'exposition au plomb
- infoSecteur affecté par le bruit
- infoZone contaminée ou susceptibles de l'être par les termites
- infoPérimètres relatifs au zonage pluvial - secteur 1
- infoRèglement local de publicité
- infoDroit de Préemption Urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 14 mars 2022Travaux achevés - 9 ALLEE DU PROGRES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.