Parcelle A 146 à Vassel
63 m² au plan cadastral. Identifiant 634450000A0146. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Ud
SECTEUR URBAIN DENSE Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone U (secteur Ud)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueChâteau de VasselPérimètre des abordsActes : Chateau-de-Vassel-IHVWVF_19170127, Chateau-de-Vassel-IHVWVF_20160711
Prescriptions du plan
- 22ZONE NON ALTIUS TOLENDI
- 31ZONE HUMIDE_SAGE AA_2_FORTE PROBABILITE THEORIQUEZHPF
- infoSCHEMA DE COLLECTE DES DECHETS MENAGERS
- infoDROIT DE PREEMPTION URBAIN - COMMUNE DE VASSEL
- infoZONE D ASSAINISSEMENT COLLECTIF
- infoPLAN DU RESAU EAU POTABLE DE VASSEL
- infoREGLEMENTATION DES BOISEMENTS - Boisement reglemente AP DU 1977-12-06
- infoPLAN DU RESEAU ELECTRIQUE ENEDIS
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 12 février 2013, 50 m² créés, 1 logementTravaux achevés - 6 RUE DU PIRONIN
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.