Parcelle ZE 158 à Vassel
658 m² au plan cadastral. Identifiant 63445000ZE0158. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone U
ZONE URBAINE MIXTE Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone U
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueChâteau de VasselPérimètre des abordsActes : Chateau-de-Vassel-IHVWVF_19170127, Chateau-de-Vassel-IHVWVF_20160711
Prescriptions du plan
- infoSCHEMA DE COLLECTE DES DECHETS MENAGERS
- infoDROIT DE PREEMPTION URBAIN - COMMUNE DE VASSEL
- infoZONE D ASSAINISSEMENT COLLECTIF FUTUR
- infoPLAN DU RESAU EAU POTABLE DE VASSEL
- infoREGLEMENTATION DES BOISEMENTS - Boisement reglemente AP DU 1977-12-06
- infoPLAN DU RESEAU ELECTRIQUE ENEDIS
- infoRISQUE RETRAIT-GONFLEMENT DES ARGILE ALEA FORT
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 14 mai 2013, 122 m² créés, 1 logementTravaux achevés - CHEM DES RIVAILLES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.