Parcelle ZE 73 à Vassel
2 520 m² au plan cadastral. Identifiant 63445000ZE0073. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
U, A rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone U
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone A
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueChâteau de VasselPérimètre des abordsActes : Chateau-de-Vassel-IHVWVF_19170127, Chateau-de-Vassel-IHVWVF_20160711
Prescriptions du plan
- 31ZONE HUMIDE_SAGE AA_2_FORTE PROBABILITE THEORIQUEZHPF
- infoPLAN DU RESAU EAU POTABLE DE VASSEL
- infoPerimetre de reciprocite des batiments agricoles
- infoDROIT DE PREEMPTION URBAIN - COMMUNE DE VASSEL
- infoREGLEMENTATION DES BOISEMENTS - Boisement reglemente AP DU 1977-12-06
- infoPLAN DU RESEAU ELECTRIQUE ENEDIS
- infoZONE D ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF
- infoZONE D ASSAINISSEMENT COLLECTIF FUTUR
- infoSCHEMA DE COLLECTE DES DECHETS MENAGERS
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 9 mars 2023, 290 m² créésChantier ouvert - LE PIRONIN
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.