Parcelle ZE 9 à Vassel
540 m² au plan cadastral. Identifiant 63445000ZE0009. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
AUc, U rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone AUC (secteur AUc)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone U
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueChâteau de VasselPérimètre des abordsActes : Chateau-de-Vassel-IHVWVF_19170127, Chateau-de-Vassel-IHVWVF_20160711
Prescriptions du plan
- 18OAP VA01 VASSEL RUE DU CLOSOAP VA01
- 31ZONE HUMIDE_SAGE AA_2_FORTE PROBABILITE THEORIQUEZHPF
- infoDROIT DE PREEMPTION URBAIN - COMMUNE DE VASSEL
- infoREGLEMENTATION DES BOISEMENTS - Boisement reglemente AP DU 1977-12-06
- infoPLAN DU RESEAU ELECTRIQUE ENEDIS
- infoSCHEMA DE COLLECTE DES DECHETS MENAGERS
- infoZONE D ASSAINISSEMENT COLLECTIF
- infoPLAN DU RESAU EAU POTABLE DE VASSEL
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 21 juillet 2015, 121 m² créés, 1 logementAnnulé - CHEM DES ECOLES 63910 VASS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.