Les pièces du dossier de Vaucourt
Les 14 pièces du dossier 54551_PLU_20081014, telles que la commune les a déposées au Géoportail de l'urbanisme. Chacune s'ouvre seule : l'archive entière pèse 46 Mo de documents, plus les couches cartographiques.
Pieces_ecrites/0_Procedure
- Procédure737 ko · 54551_procedure_20081014.pdf
Pieces_ecrites/1_Rapport_de_presentation
- Rapport22 Mo · 54551_rapport_20081014.pdf
Pieces_ecrites/2_PADD
- Projet d’aménagement et de développement durables2,2 Mo · 54551_padd_20081014.pdf
Pieces_ecrites/3_Reglement
- Emplacement réservé aux voies publiques486 ko · 54551_prescription_surf_05_01_20081014.pdf
- Règlement écrit8,6 Mo · 54551_reglement_20081014.pdf
- Règlement graphique5,2 Mo · 54551_reglement_graphique_20081014.pdf
Pieces_ecrites/4_Annexes
- Annexes sanitaires499 ko · 54551_annexes_sanitaires_20081014.pdf
- Info lin 16 01 11,4 Mo · 54551_info_lin_16_01_1_20081014.pdf
- Info lin 16 01 21,4 Mo · 54551_info_lin_16_01_2_20081014.pdf
- Périmètre de droit de préemption urbain82 ko · 54551_info_surf_04_00_20081014.pdf
- Liste annexes30 ko · 54551_liste_annexes_20081014.pdf
- Liste sup343 ko · 54551_liste_sup_20081014.pdf
- Plan sup2,7 Mo · 54551_plan_sup_20081014.pdf
Pieces_ecrites/5_Orientations_amenagement
- OAP1,2 Mo · 54551_orientations_amenagement_20181014.pdf
Ces fichiers ne sont pas copiés : chaque lien va les chercher dans l'archive du Géoportail au moment où on l'ouvre. Le jour où la commune révise son plan, c'est le nouveau qui arrive. L'archive complète reste offerte à côté.
Seul le règlement écrit est découpé et cité article par article sur ce site. Les autres pièces sont servies telles quelles, sans être lues : le rapport de présentation et le PADD n'ont pas de valeur réglementaire, les orientations d'aménagement et les annexes en ont une et doivent être lues sur le document.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.