Parcelle 0B 1073 à Vaugines
174 m² au plan cadastral. Identifiant 841400000B1073. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UA
Zone à caractère central d'habitat mais dans laquelle des activités, tels que les commerces, peuvent trouver leur place Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UA
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiquePDA VauginesPérimètre des abords
Prescriptions du plan
- infoZone soumise à la réglementation relative à l'emploi du feu et au débroussaillement obligatoire au titre du code forestier : Zone consernée
- infoPérimètre où s'applique le taux de la taxe d'aménagement de 5%
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 19 mars 2019, 1 logementAutorisé - 94 COURS SAINT LOUIS
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.