Parcelle 0D 74 à Vaugines
4 630 m² au plan cadastral. Identifiant 841400000D0074. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone A
Zone dédiée à la protection des terres à valeur agronomique et économique ainsi qu'à l'activité agricole Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone A
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 02Risque inondation : Lit majeur
- 02Risque inondation : Lit mineur
- 02Risque inondation : Ruissellements
- infoPérimètre où s'applique le taux de la taxe d'aménagement de 5%
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 20 mars 2020, 338 m² créésTravaux achevés - D 135
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.