Parcelle B 300 à Vaugines
400 m² au plan cadastral. Identifiant 841400000B0300. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone UBb
Secteur où des règles particulières d'implantation des constructions par rapport aux voies et emprises publiques ont été fixées afin de prendre en compte la situation existante Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone UB (secteur UBb)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiquePDA VauginesPérimètre des abords
Prescriptions du plan
- infoZone soumise à la réglementation relative à l'emploi du feu et au débroussaillement obligatoire au titre du code forestier : Zone consernée
- infoPérimètre où s'applique le taux de la taxe d'aménagement de 5%
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 22 juillet 2014, 160 m² créés, 2 logementsTravaux achevés - LA FERRAGE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.