Parcelle AC 98 à Vauvert
9 737 m² au plan cadastral. Identifiant 30341000AC0098. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Ak
Zone agricole non humide Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 02Marges de recul de 15 m à l'axe de la voieSRD
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 2 mai 2022, 538 m² créésChantier ouvert - LES BANLENES
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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