Parcelle AP 110 à Vauvert
304 m² au plan cadastral. Identifiant 30341000AP0110. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone IIAUe
Zone à urbaniser destinée à l'habitat soit sous forme de Plan d'Aménagement d'Ensemble, soit sous forme d'autorisation d'habitat isolé Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- infoPérimètre de droit de préemption urbain renforcé
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 28 avril 2017, 123 m² créés, 1 logementTravaux achevés - LES JARDINS D'ETIENNE II
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.