Parcelle AP 24 à Vauvert
16 577 m² au plan cadastral. Identifiant 30341000AP0024. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Ak
Zone agricole non humide Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementaires
Prescriptions du plan
- 05Élargissement du chemin rural entre le Chemin des Canaux D135 et le Carrefour projeté avec voie de contournement inter quartiersER13c
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 13 mai 2019, 108 m² créés, 1 logementChantier ouvert - CHEMIN DU MOULIN D ETIENNE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.