Parcelle AP 6 à Vauvert
2 973 m² au plan cadastral. Identifiant 30341000AP0006. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Ak
Zone agricole non humide Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementairesActe : PPRI-Vistre-Vauvert_20140404
Prescriptions du plan
- 02Marges de reculSRD
- infoClassement sonore (catégorie 3)
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 13 février 2017, 110 m² créés, 1 logementTravaux achevés - CHEMIN DU MOULIN D ETIENNE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.