Parcelle ED 82 à Vauvert
3 359 m² au plan cadastral. Identifiant 30341000ED0082. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone Am
Zone agricole humide Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueChapelle de MontcalmPérimètre des abordsActe : Chapelle-de-Montcalm-ITIWVG_20000731
- AC2Site inscrit ou classéEnsemble formé par la Camargue (2843OT-2943O-2944O)Enceinte du siteActe : SI_AC2-130006091-01034_19631015
- AC2Site inscrit ou classéSite Inscrit - Ensemble formé par la CamargueEnceinte du siteActe : ensemble_forme_par_la_camargue_19631015
- PM1Plan de prévention des risques naturelsEnveloppe des zonages réglementairesActe : PPRI-Vistre-Vauvert_20140404
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 24 janvier 2023, 654 m² créésAutorisé - MONTCALM
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
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