Parcelle 0D 2043 à Vay
24 480 m² au plan cadastral. Identifiant 442140000D2043. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 3 zones
UB, UL, AN rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UB
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone UL
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone AN
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 07Cours d'eau et berges à protéger au titre du L151-23 du CU
- 07Haie ou alignement d'arbre à protéger au titre du L151-23 du CU
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 19 mai 2014, 2 542 m² créésTravaux achevés - 16 RUE DU PRE DU ROCHER
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.