Parcelle AK 780 à Velleron
96 m² au plan cadastral. Identifiant 84142000AK0780. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
UBb, 1AUb rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone UB (secteur UBb)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le règlement dit en zone 1AU (secteur 1AUb)
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Servitudes d'utilité publique
- AC1Abords d'un monument historiqueEglise paroissiale Saint-MichelPérimètre des abordsActe : Eglise-paroissiale-Saint-Michel-IZXMCQ_20040311
Prescriptions du plan
- 17Secteur de Mixite SocialeSMS1
- 18Orientation d amenagement et de programmation - Grande Bastide SudOAP2
- infoPerimetre ou s applique la taxe d amenagement
- infoDroit de premption urbain
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 3 mai 2024, 142 m² créés, 1 logementChantier ouvert - LOT 4 RUE DU SOLFEGE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.