Parcelle YC 264 à Venansault
3 758 m² au plan cadastral. Identifiant 85300000YC0264. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone A
Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone A
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 16Bâtiment susceptible de changer de destination - La ProutièreLa Proutiè
- infoTaxe aménagement à 3,2 %
- infoSites archéologiques n° 85 300 0010 - 0011 - 0012
- infoZonage d'assainissement
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 26 août 2025, 139 m² créés, 1 logementAutorisé - 13 LA PROUTIERE
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.