Parcelle YI 32 à Venansault
13 990 m² au plan cadastral. Identifiant 85300000YI0032. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
Cette parcelle est à cheval sur 2 zones
N, Ub rencontrent son contour. Un outil qui lit un seul point n'en verrait qu'une : la règle applicable dépend de l'endroit du projet sur la parcelle, et c'est la mairie qui tranche.
Ce que le règlement dit en zone N
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 04Droit de préemption urbainDPU agglo
- 31Zone humide inventoriéeZ humide
- 47Canalisation eau potable
- 48Canalisation eau pluviale
- infoZonage d'assainissement
- infoDPU Agglo
- infoTaxe aménagement à 3,2 %
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- DPDéclaration préalable autorisé le 30 juin 2016, 38 m² créésAutorisé - ROUTE DES CLOUZEAUX
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.