Parcelle ZB 41 à Venansault
3 210 m² au plan cadastral. Identifiant 85300000ZB0041. La contenance est celle du cadastre, qui est un document fiscal : ce n'est pas une surface arpentée.
La parcelle est en zone A
Lu au contour de la parcelle, pas à un point.
Ce que le règlement dit en zone A
Le règlement de cette zone n'est pas compilé en valeurs : son texte se lit article par article.
Ce que le plan porte sur cette parcelle
Prescriptions du plan
- 07Elément de paysage - haie - à préserver au titre du L.123-1-5-7° du C.U.Haie pres
- infoZonage d'assainissement
- infoVoisinage d'infrastructure de transport terrestre - RD 948 - 250 m
- infoTaxe aménagement à 3,2 %
Ce qui a déjà été autorisé sur cette parcelle
- PCPermis de construire autorisé le 29 septembre 2022, 315 m² créésAutorisé - 3 LA BOISNIERE NORD
Cette page lit des sources publiques au contour de la parcelle. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme, qui est le seul document opposable et qui se demande à la mairie.
Lecture automatique d'un document public. Elle ne remplace pas le certificat d'urbanisme delivre par la mairie.